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Dans les présentes, Nature Zen Canada, Nature Zen Suisse, Nature Zen France, Nature Zen Belgique et Nature Zen USA utilisent les abréviations respectives suivantes : NZ, NZ Canada, NZ Suisse, NZ France, NZ Belgique, NZ USA.

Préambule :

Dans les circonstances actuelles, Nature Zen Canada, Nature Zen USA, Nature Zen France et Nature Zen Suisse utilisent respectivement les abréviations suivantes : NZ, NZ Canada, NZ USA, NZ France, NZ Suisse.Propriétaire du site Nature-Zen.com :Le présent site est la propriété de Nature Zen, marque déposée, dont le siège social est situé au 51, rue Saint-Antoine, J8C 2C4, Sainte-Agathe-Des-Monts (Québec) Canada.

Les représentants officiels de Nature Zen dans le monde sont :

1/ au Canada et à l'étranger : Nature Zen (Canada), 51 rue Saint-Antoine, Ste-Agathe-des-Monts, Québec, Canada, J8C 2C4

2/ en Suisse et pour l'international : Nature Zen AG, c/o Treuhand- und Revisionsgesellschaft Mattig-Suter und Partner, Lehnplatz 9, 6460 Altdorf - Adresse commerciale : Nature Zen AG, p.a. Crèges, Mme Sandra Crétin-Courbat, Route de Courgenay 21, 2900 Porrentruy

3/ aux États-Unis d'Amérique et à l'international : Nature Zen (USA), 159 River Road, Essex Junction, Vermont, 05452, USA

4/ en France et dans la zone de l'Union européenne où nous n'avons pas de représentant officiel (hors Suisse) : Nature Zen France, 367, rue de Bellegarde, 74520 Valleiry, France

Propriété intellectuelle, droits d'auteur et protection des données et des marques

Tout le présent contenu ainsi que les contenus rendus disponibles à travers les Services de Nature Zen tels que les textes, les graphiques, les logos, les boutons, les images et les compilations de données sont la propriété de Nature Zen et protégés par le droit américain, canadien, français ainsi que par le droit international de la propriété intellectuelle, d’auteur et de protection des bases de données.

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- Copyright N°MN581A1/A6 + Y72V2BA tel que détenu par Nature Zen ;
- Certificat d'enregistrement N°TMA 905, 538 délivré par l'Office de la propriété intellectuelle du Canada à Nature Zen ;
– les enregistrements numéros : 4127139 et 4096721 à l’Institut National de la Propriété Intellectuelle de France et appartiennent à SCT Foundation.

Toute utilisation non autorisée par Nature Zen constitue une contrefaçon.

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Termes et conditions d'utilisation

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1 - Vie privée

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3. Droits applicables et clauses de juridictions

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Pour le client résidant dans un autre pays, vous, comme nous, acceptons de soumettre tous les litiges occasionnés par la relation commerciale existant entre vous et nous à la compétence exclusive des juridictions de Montréal au Québec, Canada.

4. Modifications du service ou des conditions d'utilisation

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5. Renonciation

Si vous enfreignez une de ces Conditions d’utilisation et que nous ne prenons aucune action, nous serions toujours en droit d’utiliser nos droits et voies de recours dans toutes les autres situations où vous violeriez les Conditions d’utilisation.  

6. Nos coordonnées

Identification Nature Zen Canada

Raison sociale : Nature Zen
Statut juridique : Société
Nom de famille du représentant légal : Marcil
Prénom du représentant légal : Isabelle
Siège social : 51, rue Saint-Antoine
Code postal : J8C 2C4
Ville : Sainte-Agathe-Des-Monts (Québec)
Pays : Canada
Téléphone : 819-216-1616
E-mail : info@nature-zen.com
Site web : www.nature-zen.com
Directeur des publications : Isabelle Marcil

Identification Nature Zen Suisse

Raison sociale : Nature Zen AG
Statut juridique : Société anonyme
Nom de famille du représentant légal : Marcil
Prénom du représentant légal : Isabelle
Siège social : Nature Zen AG - c/o Treuhand- und Revisionsgesellschaft Mattig-Suter und Partner
Adresse : Lange Gasse 15
Ville : 4052 Basel
Adresse professionnelle : Nature Zen AG, p.a. Crèges, Mme Sandra Crétin-Courbat, Route de Courgenay 21, 2900 Porrentruy
Pays : Suisse
E-mail : info@nature-zen.com
Site web : www.nature-zen.com

Identification Nature Zen (USA)

Raison sociale : Nature Zen
Statut juridique : Société
Nom de famille du représentant légal : Marcil
Prénom du représentant légal : Isabelle
Siège social : 159 River Road
Code postal : 05452
Ville : Essex Junction, Vermont
Pays : États-Unis d'Amérique
Téléphone : (802) 879-1055
E-mail : info@nature-zen.com
Site web : www.nature-zen.com
Directeur des publications : Isabelle Marcil

Identification Nature Zen France

Raison sociale : Nature Zen France
Statut juridique : Organisation à but non lucratif
Nom de famille du représentant légal : Thuillard
Prénom du représentant légal : Martine
Siège social : 12, rue du Palais
Code postal : 79400
Ville : Saint Maixent l'École
Pays : France
E-mail : info@nature-zen.com
Site web : www.nature-zen.com
TVA intracommunautaire : FR14 822 212 676
Siret : 822 212 676 00016
Code APE/NAF : 9499Z
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